Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAL +
C.P.E.S. (S.A.R.L. de Presse)

Numéro de dépôt :
96631855
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque METAL +

Déposée le 27 juin 1996 par la société C.P.E.S. (S.A.R.L. de Presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METAL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société C.P.E.S. (S.A.R.L. de Presse domicilié(e) 11 rue Heinrich, 92772 BOULOGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 962 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.E.S. D. NOUAILHAC (Gérant) - France.

La marque METAL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL + est expirée depuis le 27 juin 2006.

C.P.E.S. (S.A.R.L. de Presse a également déposé les autres marques suivantes : H. MAGAZINE , H. , METAL PLUS , H. ROCK , HARD PLUS , ROCK EXTREME , HARD + , GOTHIK


C.P.E.S. (S.A.R.L. de Presse) - 11 rue Heinrich, 92772 BOULOGNE CEDEX - France - SIREN 334962750


C.P.E.S. D. NOUAILHAC (Gérant) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 16 juin 1997 - Rejet partiel n°238638 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 9 juin 1997 - Rejet partiel n°238278 - Publication au BOPI 1997-06-09

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie); photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer. Télécommunications. Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.