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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F
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Les Sentiers de Belène
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Sentiers de Belène
C.P.E.F., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3803162
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2031
Les Sentiers de Belène de C.P.E.F

Présentation de la marque Les Sentiers de Belène

Déposée par voie électronique le 3 février 2011 par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Sentiers de Belène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.P.E.F domicilié(e) 10 rue du Collège, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France.

La marque Les Sentiers de Belène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Sentiers de Belène arrivera à expiration en date du 3 février 2031.

C.P.E.F a également déposé les autres marques suivantes : EDOUARD CHANSON , CHANSONNIER , Chanson Père & Fils tradition & Exception , CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE , MARSON & NATIER , CHANSON , CHANSONNIERE , BEAUNE CLOS DES FÈVES , BEAUNE BASTION CHANSON , CHANSONETTE


C.P.E.F., Société anonyme - 10 rue du Collège, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515620482


SODEMA CONSEILS S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759713 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.