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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F
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EDOUARD CHANSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EDOUARD CHANSON
C.P.E.F., société anonyme

Numéro de dépôt :
1449633
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque EDOUARD CHANSON

Déposée le 12 février 1988 par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDOUARD CHANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.P.E.F domicilié(e) 10, rue du Collège, 21206 BEAUNE (dossier no 2103895) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2103895) - France.

La marque EDOUARD CHANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDOUARD CHANSON est expirée depuis le 12 février 2008.

C.P.E.F a également déposé les autres marques suivantes : CHANSONNIER , Chanson Père & Fils tradition & Exception , CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE , MARSON & NATIER , CHANSON , CHANSONNIERE , BEAUNE CLOS DES FÈVES , BEAUNE BASTION CHANSON , CHANSONETTE , BEAUNE CLOS DES MARCONNETS


C.P.E.F., société anonyme - 10, rue du Collège, 21206 BEAUNE (dossier no 2103895) - France - SIREN 515620482


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2103895) - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1997 n°2103895 - Publication au BOPI 1997-12-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 6 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180682 - Publication au BOPI 1995-01-06

Vin et alcool.