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Marques déposées par la société C.P.E.F
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CHANSONNIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANSONNIER
C.P.E.F.

Numéro de dépôt :
1374708
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque CHANSONNIER

Déposée le 14 octobre 1986 par la société C.P.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANSONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C.P.E.F domicilié(e) 10, rue du collège , 21200 BEAUNE (dossier no 2072413) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2072413) - France.

La marque CHANSONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANSONNIER est expirée depuis le 14 octobre 2006.

C.P.E.F a également déposé les autres marques suivantes : EDOUARD CHANSON , Chanson Père & Fils tradition & Exception , CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE , MARSON & NATIER , CHANSON , CHANSONNIERE , BEAUNE CLOS DES FÈVES , BEAUNE BASTION CHANSON , CHANSONETTE , BEAUNE CLOS DES MARCONNETS


C.P.E.F. - 10, rue du collège , 21200 BEAUNE (dossier no 2072413) - France - SIREN 515620482


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2072413) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1996 n°2072413 - Publication au BOPI 1996-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 6 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180682 - Publication au BOPI 1995-01-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).