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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F
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CHANSONETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANSONETTE
C.P.E.F., société anonyme

Numéro de dépôt :
1686991
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2011

Présentation de la marque CHANSONETTE

Déposée le 13 août 1991 par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANSONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.P.E.F domicilié(e) 10, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2194169) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2194169) - France.

La marque CHANSONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANSONETTE est expirée depuis le 13 août 2011.

C.P.E.F a également déposé les autres marques suivantes : EDOUARD CHANSON , CHANSONNIER , Chanson Père & Fils tradition & Exception , CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE , MARSON & NATIER , CHANSON , CHANSONNIERE , BEAUNE CLOS DES FÈVES , BEAUNE BASTION CHANSON , BEAUNE CLOS DES MARCONNETS


C.P.E.F., société anonyme - 10, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2194169) - France - SIREN 515620482


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2194169) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2001 n°2194169 - Publication au BOPI 2001-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 6 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180682 - Publication au BOPI 1995-01-06

Vins