Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chanson Père & Fils tradition & Exception
C.P.E.F. société anonyme

Numéro de dépôt :
99795042
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque Chanson Père & Fils tradition & Exception

Déposée le 2 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Chanson Père & Fils tradition & Exception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.P.E.F domicilié(e) 10, rue du Collège, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Chanson Père & Fils tradition & Exception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chanson Père & Fils tradition & Exception est expirée depuis le 2 juin 2009.

C.P.E.F a également déposé les autres marques suivantes : EDOUARD CHANSON , CHANSONNIER , CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE , MARSON & NATIER , CHANSON , CHANSONNIERE , BEAUNE CLOS DES FÈVES , BEAUNE BASTION CHANSON , CHANSONETTE , BEAUNE CLOS DES MARCONNETS


C.P.E.F. société anonyme - 10, rue du Collège, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515620482


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).