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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F
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CHANSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANSON
C.P.E.F., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1478710
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2028

Présentation de la marque CHANSON

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.P.E.F domicilié(e) 10 rue du Collège - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHANSON arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.

C.P.E.F a également déposé les autres marques suivantes : EDOUARD CHANSON , CHANSONNIER , Chanson Père & Fils tradition & Exception , CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE , MARSON & NATIER , CHANSONNIERE , BEAUNE CLOS DES FÈVES , BEAUNE BASTION CHANSON , CHANSONETTE , BEAUNE CLOS DES MARCONNETS


C.P.E.F., Société anonyme - 10 rue du Collège - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 515620482


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2008 n°2368025 - Publication au BOPI 2008-03-26

Inscription le 6 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180682 - Publication au BOPI 1995-01-06

Renouvellement sans limitation n°2114714 - Publication au BOPI 1998-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680451 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Vins.