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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F
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CHANDESVIGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANDESVIGNES
C.P.E.F. société anonyme

Numéro de dépôt :
1206221
Date de dépôt :
10/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012

Présentation de la marque CHANDESVIGNES

Déposée le 10 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANDESVIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.P.E.F domicilié(e) 10, rue du Collège,21200 BEAUNE (dossier no 2215836) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14 bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2215836) - 75782 - France.

La marque CHANDESVIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANDESVIGNES est expirée depuis le 10 juin 2012.

C.P.E.F a également déposé les autres marques suivantes : EDOUARD CHANSON , CHANSONNIER , Chanson Père & Fils tradition & Exception , CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE , MARSON & NATIER , CHANSON , CHANSONNIERE , BEAUNE CLOS DES FÈVES , BEAUNE BASTION CHANSON , CHANSONETTE


C.P.E.F. société anonyme - 10, rue du Collège,21200 BEAUNE (dossier no 2215836) - 21200 - France - SIREN 515620482


SODEMA CONSEILS S.A. - 14 bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2215836) - 75782 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2215836 - Publication au BOPI 2002-02-13

Renouvellement sans limitation n°2000498 - Publication au BOPI 1992-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription le 6 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180682 - Publication au BOPI 1995-01-06

Vins.