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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C & P CHABANNE et PARTNERS
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C&P chabanne et partenaires architectes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C&P chabanne et partenaires architectes
C & P CHABANNE et PARTNERS, SAS

Numéro de dépôt :
3982684
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/02/2023
C&P chabanne et partenaires architectes de C & P CHABANNE et PARTNERS

Présentation de la marque C&P chabanne et partenaires architectes

Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C & P CHABANNE et PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C&P chabanne et partenaires architectes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C & P CHABANNE et PARTNERS domicilié(e) 38 quai Pierre SCIZE - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 008 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS CHABANNE domicilié(e) 38 QUAI PIERRE SCIZE - 69009 - LYON - France.

La marque C&P chabanne et partenaires architectes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C&P chabanne et partenaires architectes est expirée depuis le 14 février 2023.


C & P CHABANNE et PARTNERS, SAS - 38 quai Pierre SCIZE - 69009 - LYON - France - SIREN 440008555


NICOLAS CHABANNE - 38 QUAI PIERRE SCIZE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Architecture.