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Marques déposées par C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention
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PLEINE FORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEINE FORME
C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention, suite à arrêté ministériel de Juin 1953

Numéro de dépôt :
1568655
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000
PLEINE FORME de C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d\'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention

Présentation de la marque PLEINE FORME

Déposée le 5 janvier 1990 par C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEINE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention, suite à arrêté ministériel de Juin 1953, domicilié(e) 20, rue de Clichy PARIS Cédex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Muriel CYPRES - France.

La marque PLEINE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEINE FORME est expirée depuis le 5 janvier 2000.

C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN JOUR , PLEINE SECURITE , PLEINE SAISON , PLEIN REVENU , PLEIN JOUR , PLEIN RENFORT , PLEINE VIE


C.P.C.E.A. Caisse de Prévoyance des Cadres d'Entreprises Agricoles (Caisse de Retraite) Organisme de Retraite Complémentaire obligatoire par convention, suite à arrêté ministériel de Juin 1953 - 20, rue de Clichy PARIS Cédex 09 - France


Muriel CYPRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

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