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Marques déposées par C.P.A.M. 77 (Caisse Primaire d'Assurance Maladie: Code de la Sécurité Sociale
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B.A.D.D.I.A.M. THESAURUS DE L'ASSURANCE MALADIE ET DE SON ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A.D.D.I.A.M. THESAURUS DE L'ASSURANCE MALADIE ET DE SON ENVIRONNEMENT
C.P.A.M. 77 (Caisse Primaire d'Assurance Maladie: Code de la Sécurité Sociale)

Numéro de dépôt :
93479546
Date de dépôt :
04/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2003

Présentation de la marque B.A.D.D.I.A.M. THESAURUS DE L'ASSURANCE MALADIE ET DE SON ENVIRONNEMENT

Déposée le 4 août 1993 par C.P.A.M. 77 (Caisse Primaire d'Assurance Maladie: Code de la Sécurité Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.A.D.D.I.A.M. THESAURUS DE L'ASSURANCE MALADIE ET DE SON ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est C.P.A.M. 77 (Caisse Primaire d'Assurance Maladie: Code de la Sécurité Sociale), domicilié(e) Rubelles, 77951 MAINCY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.A.M. 77 A l'attention de M. J.C. FAYON - France.

La marque B.A.D.D.I.A.M. THESAURUS DE L'ASSURANCE MALADIE ET DE SON ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.D.D.I.A.M. THESAURUS DE L'ASSURANCE MALADIE ET DE SON ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 4 août 2003.


C.P.A.M. 77 (Caisse Primaire d'Assurance Maladie: Code de la Sécurité Sociale) - Rubelles, 77951 MAINCY CEDEX - France


C.P.A.M. 77 A l'attention de M. J.C. FAYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Exploitation d'une Banque de Données Documentaires Informatisée Législative et Réglementaire portant sur l'Assurance Maladie et son Environnement socio-économique. - Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières Caisses de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeubles. - Télécommunications Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs. - Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.