Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHENEROLLES
C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION, D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET DE LOGISTIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1417709
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1997
LES CHENEROLLES de C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION

Présentation de la marque LES CHENEROLLES

Déposée le 10 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHENEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 2, rue des Marais, Zone Industrielle de GAROSUD, 94000 CRETEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES - France.

La marque LES CHENEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHENEROLLES est expirée depuis le 10 juillet 1997.

C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPEROLES , VALRI , SABLIERS , LES SARMENTAIS , MEDILLONS , PASCAL , RHUM BAKIMA , LES CHENAILLES , VINICEP , SEVERIN


C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION, D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET DE LOGISTIQUE, société anonyme - 2, rue des Marais, Zone Industrielle de GAROSUD, 94000 CRETEIL. - France


LE RECUEIL DES MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Vins, spiritueux et liqueurs.