Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.O.V.A.M.
C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION, D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET DE LOGISTIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1411072
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1997

Présentation de la marque C.O.V.A.M.

Déposée le 27 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.O.V.A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 2, rue des Marais, Zone Industrielle de GAROSUD, 94000 CRETEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque C.O.V.A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.O.V.A.M. est expirée depuis le 27 mai 1997.

C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPEROLES , VALRI , SABLIERS , LES SARMENTAIS , MEDILLONS , PASCAL , RHUM BAKIMA , LES CHENAILLES , VINICEP , SEVERIN


C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION, D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET DE LOGISTIQUE, société anonyme - 2, rue des Marais, Zone Industrielle de GAROSUD, 94000 CRETEIL. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;limonades;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.