Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGAPRIX
C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique S.A. - Z.I. GAROSUD

Numéro de dépôt :
1282815
Date de dépôt :
29/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1994

Présentation de la marque VEGAPRIX

Déposée le 29 août 1984 par la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique - Z.I. GAROSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGAPRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique - Z.I. GAROSUD domicilié(e) 2, rue des Marais, 94000 CRETEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Marie MADEUF - France.

La marque VEGAPRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGAPRIX est expirée depuis le 29 août 1994.

C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique - Z.I. GAROSUD a également déposé les autres marques suivantes : TILT , SAVECO , 4 SAISONS , DUC DE MARGARAY , CEMPORELLES , R. DEROSOY , 4 SAISONS BIS


C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique S.A. - Z.I. GAROSUD - 2, rue des Marais, 94000 CRETEIL. - France


Anne-Marie MADEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.