C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique (S.A.) Z.I. GAROSUD
Numéro de dépôt :
1282817
Date de dépôt :
29/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1994
Présentation de la marque TILT
Déposée le 29 août 1984 par la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique Z.I. GAROSUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique Z.I. GAROSUD domicilié(e) 2, rue des Marais, 94000 CRETEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Marie Madeuf - France.
La marque TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.O.V.A.M.-Compagnie de Distribution d'Industries Alimentaires et de Logistique (S.A.) Z.I. GAROSUD - 2, rue des Marais, 94000 CRETEIL - France
Anne-Marie Madeuf - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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