Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRANSJURASSIENNE - WORLDLOPPET
-C.O.T.T. (Comité d'Organisation Trace-Trans-Jurassienne)
-Comité Régional de Ski du Jura Français

Numéro de dépôt :
93476530
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque LA TRANSJURASSIENNE - WORLDLOPPET

Déposée le 13 juillet 1993 par C.O.T.T. (Comité d'Organisation Trace-Trans-Jurassienne et Comité Régional de Ski du Jura Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TRANSJURASSIENNE - WORLDLOPPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Les déposants sont -C.O.T.T. (Comité d'Organisation Trace-Trans-Jurassienne), domicilié(e) Rue Jean Moulin - Place Clémenceau - B.P. 79, 25301 PONTARLIER cédex - France et -Comité Régional de Ski du Jura Français, domicilié(e) 112 Rue de la République - B.P. 145, 39404 MOREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.O.T.T. Rue Jean Moulin - Place Clémenceau - France.

La marque LA TRANSJURASSIENNE - WORLDLOPPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRANSJURASSIENNE - WORLDLOPPET est expirée depuis le 13 juillet 2003.


-C.O.T.T. (Comité d'Organisation Trace-Trans-Jurassienne) - Rue Jean Moulin - Place Clémenceau - B.P. 79, 25301 PONTARLIER cédex - France

-Comité Régional de Ski du Jura Français - 112 Rue de la République - B.P. 145, 39404 MOREZ - France


C.O.T.T. Rue Jean Moulin - Place Clémenceau - France


Errata - Publication au BOPI 1993-42

Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167795 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367136 - Publication au BOPI 2003-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Véhicules - appareils de locomotion par terre, air ou eau: (ski, motoneiges, traîneaux, luges...) Instruments chronométriques Horlogerie Joaillerie Bijouterie Produits de l'imprimerie Produits, papier, carton.Articles pour reliure. (brochures, affiches, journaux, plaquettes, livres, publications et publicités). Adhésifs: (auto-collants, badges) Photographies - clichés.Articles de bureau (stylos) Matériel d'instruction ou d'enseignement cartes à jouer.Produits en cuir, imitation de cuir, en peaux d'animaux.Malles et valises Parapluies, parasols, cannes, porte-feuilles, porte-monnaies, bourses, sacs, jouets, vêtements, gadgets publicitaires, articles de sport.Produits en bois ou matières plastiques: objets publicitaires, uvres d'art, objets de décoration, articles de sport.Produits et emballages plastiques ou bois.Supports en verre, porcelaine et faïence: ustensiles, récipients, objets de décoration objets d'art, articles de sport.Supports en corde, ficelle, filet, relatif au sport ou aux loisirs.Tentes, bâches, voiles, sacs: relatifs au sport ou aux loisirs.Articles textiles dont: banderoles, affiches, dossards, brassards, linge de maison, de décoration couvertures podium.Vêtements dont: tee-shirts, coiffes, bonnets, bandeaux,... blousons, combinaisons, chemises, shorts, gants, écharpes, chaussettes, pulls, imperméables, manteaux... Chaussures dont: tennis, baskets, bottes, chaussures ski et marche, chaussures de ville, escarpins, sandales, pantoufles.Supports en dentelles et broderies, rubans, lacets: sur articles textiles, vêtements, articles de sport.Boutons, illets (broches). Revêtements de sol: tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquettes, parquets, carrelages Revêtements muraux non textiles: papiers peints, moquettes tentures.Jeux, jouets: de société, éducatifs, de loisirs.Tombola, concours, gadgets, articles de gymnastique et de sport.Boissons non alccolisées: bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, jus de fruit, sirops, boissons énergétiques.Vins et eaux-de-vie d'AO. Tabac, articles pour fumeurs: briquets, boîtiers à cigarettes ou à cigares, pipes, machine à rouler les cigarettes, allumettes.Publicité - gestion des affaires commerciales - administration commerciale - travaux de bureaux Publicité: conception, réalisation, distribution,diffusion, édition, organisation, traduction, reproduction, commercialisation de produits publicitaires: (prospectus, plaquettes, calendriers, K7, photos, diapositives, affiches, encarts publicitaires, films, émissions, projections, gadgets: épinglettes, échantillons, logo) et sur supports: papier, carton, bois, cuir, plastique, métal...Conseils, informations ou renseignements d'affaires: voies de communication: vidéothèque, photothèque, diathèque, projections, presse, affichage, téléphone, cinématographie, TV, radio, réunions, conférences, minitel, télématique, informatique, expositions, foires.Brevets européens Publications.Communiqués médiatiques Comptabilité - gestion de fichiers informatiques.Assurances Affaires financières, monétaires et immobilières.Loteries, tombola, concours.Emission de chèques voyage, lettres de crédit.Constructions et réparations - services d'installation - travaux public.Télécommunications: - Agences de presse et d'informations - communications par terminaux d'ordinateurs. - téléphone, TV, minitel, télématique, informatique, vidéo.Transport - Organisation de voyages Traitement de matériaux: Montage de bandes vidéo, tirage de photographies... Education - formation - divertissement - activités sportives et culturelles - édition de livres, de revues - prêt de livres. - production de spectacles, de films. - location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - organisation & conduite de colloques, conférences, congrès. - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - organisation d'animations.Restauration - hébergement temporaire - soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services juridiques - programmation pour ordinateurs - recherche scientifique et industrielle. - filmage sur bande: vidéo, diathèque, photothèque. - enregistrement sonore. - gestion de lieux d'exposition - projections diverses - protection juridique de la conception de l'épreuve: sa structure son organisation sa réalisation avec application au terrain protection juridique pour non concurrence de proximité dans un périmètre de 100 km à partir de points du parcours

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.