Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.O.P.M.E.D ART MEDICA
/
SEDAPHYTOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDAPHYTOSE
C.O.P.M.E.D ART MEDICA, SAS
M. CAPPELAERE Nicolas

Numéro de dépôt :
3920635
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
SEDAPHYTOSE de C.O.P.M.E.D ART MEDICA

Présentation de la marque SEDAPHYTOSE

Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.O.P.M.E.D ART MEDICA et monsieur CAPPELAERE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEDAPHYTOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) C.O.P.M.E.D ART MEDICA domicilié(e) 93 Bd Ampère - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque SEDAPHYTOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDAPHYTOSE est expirée depuis le 16 mai 2022.

C.O.P.M.E.D ART MEDICA a également déposé les autres marques suivantes : LES CAHIERS DE LA BIO-ENERGIE , HEMOPHYTOL , OSTEO-ALGIC , pH-REGUL


C.O.P.M.E.D ART MEDICA, SAS - 93 Bd Ampère - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 3

M. CAPPELAERE Nicolas - 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France


Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 12 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°606374 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; compléments alimentaires à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; compléments alimentaires non à usage médical à base de protéines, d'huiles végétales et/ou d'huiles essentielles et/ou lipides et/ou d'acides gras sous forme de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non. Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou acides aminés et/ou de végétaux et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de fruits sous forme de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non.