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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.O.M. Presse APE : 924S Siret : 423 502 681 0020
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Ça vient d'Amérique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ça vient d'Amérique
SARL C.O.M. Presse APE : 924S Siret : 423 502 681 0020

Numéro de dépôt :
3235231
Date de dépôt :
02/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2013
Ça vient d\'Amérique de C.O.M. Presse APE : 924S Siret : 423 502 681 0020

Présentation de la marque Ça vient d'Amérique

Déposée le 2 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.O.M. Presse APE : 924S Siret : 423 502 681 0020 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ça vient d'Amérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.O.M. Presse APE : 924S Siret : 423 502 681 0020 domicilié(e) 47, rue Nationale,32700 LECTOURE - 32700 - France.

La marque Ça vient d'Amérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ça vient d'Amérique est expirée depuis le 2 juillet 2013.


SARL C.O.M. Presse APE : 924S Siret : 423 502 681 0020 - 47, rue Nationale,32700 LECTOURE - 32700 - France



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Produits de l'imprimerie ; article pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux ; dessins ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; diffusion de matériel publicitaire ; service d'abonnement à des journaux conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un reseau infor matique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de texte publicitaires ; location d'espace publicitaires diffusion d'annonces publicitaires ; relation publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisir publication de livres. Prêt de livre. Production de films sur bandes videos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscope ou de postes de radio et de télévision. Location de decor de spectacles. Publication électronique de livres et de periodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.