Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVACOTE
C.O.I.M. S.P.A. - CHIMICA ORGANICA INDUSTRIALE MILANESE, Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1598292
Date de dépôt :
20/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2030

Présentation de la marque NOVACOTE

Déposée le 20 juin 1990 par la société étrangère C.O.I.M. S.P.A. - CHIMICA ORGANICA INDUSTRIALE MILANESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVACOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère C.O.I.M. S.P.A. - CHIMICA ORGANICA INDUSTRIALE MILANESE domicilié(e) VIA A. MANZONI 28/32, 20019 SETTIMO MILANESE, MILAN - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka domicilié(e) 32 RUE DE L'ARCADE, 75008 PARIS - France.

La marque NOVACOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVACOTE arrivera à expiration en date du 20 juin 2030.


C.O.I.M. S.P.A. - CHIMICA ORGANICA INDUSTRIALE MILANESE, Société de droit italien - VIA A. MANZONI 28/32, 20019 SETTIMO MILANESE, MILAN - Italie


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka - 32 RUE DE L'ARCADE, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 18 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377581 - Publication au BOPI 2003-09-18

Inscription le 22 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281856 - Publication au BOPI 1999-07-22

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1999 n°2160419 - Publication au BOPI 1999-12-28

Inscription le 21 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524547 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-21

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442272 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749680 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Produits chimiques destinés à l'industrie;résines synthétiques;matières adhésives destinées à l'industrie;compositions comprenant des substances d'apprêt et des matériaux de revêtement pour l'industrie de l'emballage;liants et produits à base de résines ou de matières plastiques utilisables comme intermédiaires dans l'industrie des peintures;revêtements et compositions de revêtement;produits de scellement;peintures, vernis et laques; peintures d'apprêt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).