Déposée le 12 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.O.D.I.R.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « PRISMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.O.D.I.R.E domicilié(e) BP 31 34, rue Lesdiguières, 38640 CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 402 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.O.D.I.R.E. SARL (Représentée par MR CORREARD PH. Gérant) - France.
La marque PRISMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442496.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISMA est expirée depuis le 12 novembre 2002.
C.O.D.I.R.E. (SARL) - BP 31 34, rue Lesdiguières, 38640 CLAIX - France - SIREN 950402818
C.O.D.I.R.E. SARL (Représentée par MR CORREARD PH. Gérant) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
- Mastic pour Sanitaire (pour joints) - Radiateurs chauffage central eau chaude - Robinetterie sanitaire - Appareils sanitaires - Eviers de cuisine - Chaudières fioul - Chaudières Gaz - Chaudières polycombustible - Appareils de chauffage électrique - Appareils de production eau chaude électrique - Armoire de toilette - Mobilier pour salles de bains
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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