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Marques déposées par la société C.O.D.E.S
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SOCIO- ESTHETIQUE CODES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIO- ESTHETIQUE CODES
C.O.D.E.S., association

Numéro de dépôt :
3886611
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/01/2022
SOCIO- ESTHETIQUE CODES de C.O.D.E.S

Présentation de la marque SOCIO- ESTHETIQUE CODES

Déposée le 5 janvier 2012 par la société C.O.D.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOCIO- ESTHETIQUE CODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la société C.O.D.E.S domicilié(e) CHRU de Tours, 2 boulevard Tonnellé - 37044 - Tours Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 415 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.O.D.E.S., Mme. Marie-Aude TORRES MAGUEDANO domicilié(e) CHRU de Tours, 2 boulevard Tonnellé - 37044 - Tours Cedex 9 - France.

La marque SOCIO- ESTHETIQUE CODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIO- ESTHETIQUE CODES est expirée depuis le 5 janvier 2022.


C.O.D.E.S., association - CHRU de Tours, 2 boulevard Tonnellé - 37044 - Tours Cedex 9 - France - SIREN 323415968


C.O.D.E.S., Mme. Marie-Aude TORRES MAGUEDANO - CHRU de Tours, 2 boulevard Tonnellé - 37044 - Tours Cedex 9 - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Éducation ; formation ; recyclage professionnel.