Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETFORME
C : NET (SARL)

Numéro de dépôt :
3064336
Date de dépôt :
08/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2010
NETFORME de C : NET

Présentation de la marque NETFORME

Déposée le 8 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C : NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C : NET domicilié(e) 4 Allée Jean Monnet, 77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 403 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C : NET - France.

La marque NETFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETFORME est expirée depuis le 8 novembre 2010.

C : NET a également déposé les autres marques suivantes : NET-FORME


C : NET (SARL) - 4 Allée Jean Monnet, 77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 03 - France - SIREN 404403495


C : NET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Plate-forme logicielle de contenus de formation, de création, diffusion et gestion des apprenants, formation ou E-formation Services rendus à partir de plate-forme de contenu formatif ou informatif, à savoir : Services d'informations à caractère éducatif, Service de formation à distance, à caractère initial, permanent et continu, par réseaux électroniques Services de formation rendus à partir d'une plate-forme de E-formation à distance sur support Intranet ou Internet Services rendus à partir d'une plate-forme de création, diffusion et gestion d'enseignement à distance, formation ou E-formation (formation par réseau électronique) , à savoir : Service de conception (élaboration) de logiciels d'enseignement, service de diffusion (transmission) de données à caractère éducatif et formatif, et service d'enseignement à distance, service de formation y compris formation par réseau électronique Services rendus à partir d'une plate-forme de création, diffusion et gestion d'enseignement à distance, formation ou E-formation (formation par réseau électronique) , à savoir : Service de conception (élaboration) de logiciels d'enseignement, service de diffusion (transmission) de données à caractère éducatif et formatif, et service d'enseignement à distance, service de formation y compris formation par réseau électronique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.