Accueil marques.expert
/
Marques déposées par C.N.P.R.C.P
/
GROUPE BELLINI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE BELLINI
C.N.P.R.C.P.

Numéro de dépôt :
1735056
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2000

Présentation de la marque GROUPE BELLINI

Déposée le 10 mai 1990 par C.N.P.R.C.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE BELLINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.N.P.R.C.P., domicilié(e) Caisse AGIRC no 60, agréée sous le no 447C60 par arrêté ministériel du 26/12/49, 8, rue Bellini, 75016 PARISC.R.P.C.,Caisse AGIRC no 57, agréée sous le no 100C57 par arrêté du 27/11/47, 8, rue Bellini, 75016 PARISC.R.E.P.,Caisse no 135, agréée sous le no 701 par arrêté du 28/01/56, 8, rue Bellini, 75016 PARISANEP Bellini, Caisse ARRCO, no 007 Section ANEP régie par l'Art. L731-1 du code SS et les articles 43 et suivants du Décret no 46-1378 du 8/6/46. Convention du 23/9/82 entre la CNPRCP et l'ANEP modifiée par l'Avenant du 22/9/89 ,8, rue Bellini, 75016 PARIS - France.

La marque GROUPE BELLINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE BELLINI est expirée depuis le 10 mai 2000.


C.N.P.R.C.P. - Caisse AGIRC no 60, agréée sous le no 447C60 par arrêté ministériel du 26/12/49, 8, rue Bellini, 75016 PARISC.R.P.C.,Caisse AGIRC no 57, agréée sous le no 100C57 par arrêté du 27/11/47, 8, rue Bellini, 75016 PARISC.R.E.P.,Caisse no 135, agréée sous le no 701 par arrêté du 28/01/56, 8, rue Bellini, 75016 PARISANEP Bellini, Caisse ARRCO, no 007 Section ANEP régie par l'Art. L731-1 du code SS et les articles 43 et suivants du Décret no 46-1378 du 8/6/46. Convention du 23/9/82 entre la CNPRCP et l'ANEP modifiée par l'Avenant du 22/9/89 ,8, rue Bellini, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Services d'assurance, de retraites complémentaires et prévoyance. Assurances et finances