AUTOFORUM DE L'OCCASION
Présentation de la marque AUTOFORUM DE L'OCCASION
Déposée le 24 avril 1991 par l'association loi 1901 C.N.P.A. CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « AUTOFORUM DE L'OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AUTOFORUM DE L'OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOFORUM DE L'OCCASION est expirée depuis le 24 avril 2001.
C.N.P.A. CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40