Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Ingé +
C.N.I.S.F. (Conseil National Ingénieurs et Scientifiques de France), Association loi 1901 – Reconnue d'utilité Publique

Numéro de dépôt :
3178615
Date de dépôt :
01/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2022
Ingé + de C.N.I.S.F. (Conseil National Ingénieurs et Scientifiques de France

Présentation de la marque Ingé +

Déposée le 1 août 2002 par l'association loi 1901 C.N.I.S.F. (Conseil National Ingénieurs et Scientifiques de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ingé + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 C.N.I.S.F. (Conseil National Ingénieurs et Scientifiques de France domicilié(e) 7 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 407 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.N.I.S.F. (Conseil National Ingénieurs et Scientifiques de France) domicilié(e) 7 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France.

La marque Ingé + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ingé + est expirée depuis le 1 août 2022.

C.N.I.S.F. (Conseil National Ingénieurs et Scientifiques de France a également déposé les autres marques suivantes : Le Portail des Ingénieurs , Ingéplus


C.N.I.S.F. (Conseil National Ingénieurs et Scientifiques de France), Association loi 1901 – Reconnue d'utilité Publique - 7 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France - SIREN 784407025


C.N.I.S.F. (Conseil National Ingénieurs et Scientifiques de France) - 7 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2012 n°2504827 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-16

- CD-rom ; disques optiques compact ; supports de données optiques ; logiciels ; programmes enregistrés ; cassettes vidéos ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques. - Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; transmission de dépêches. - Formation ; organisation et conduite de colloques et de conférences ; publication de livres ; publications électroniques de livres, de périodiques et de textes en ligne ; micro-édition. Publication de textes (autres que textes publicitaires) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.