Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
C N F

Numéro de dépôt :
1219050
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2002
Marque figurative de C N F

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 novembre 1982 par C N F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C N F, domicilié(e) 157, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS (dossier no 2010743) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219050.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 24 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 novembre 2002.

C N F a également déposé les autres marques suivantes : BOXE , KROLA , PRINCIA , AS DE TREFLE CNF MOSOCO , UNIAFRIQUE , LIPLAC , (Marque figurative) , FRADIS A , (Marque figurative) , (Marque figurative)


C N F - 157, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS (dossier no 2010743) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1992 n°2010743 - Publication au BOPI 1992-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283495 - Publication au BOPI 1999-08-23

Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice;tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes; tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.