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Marques déposées par l'association loi 1901 C.N.E.T.P
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CNETP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNETP
C.N.E.T.P. (association déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1573815
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2000
CNETP de C.N.E.T.P

Présentation de la marque CNETP

Déposée le 5 février 1990 par l'association loi 1901 C.N.E.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CNETP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 C.N.E.T.P domicilié(e) 7 et 9 avenue du Général de Gaulle, 92812 PUTEAUX Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne GONTARD - France.

La marque CNETP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNETP est expirée depuis le 5 février 2000.


C.N.E.T.P. (association déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901) - 7 et 9 avenue du Général de Gaulle, 92812 PUTEAUX Cédex - France


Anne GONTARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

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