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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.N.C.P
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AQUALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALLIANCE
C.N.C.P. S.A

Numéro de dépôt :
93456577
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/02/2003

Présentation de la marque AQUALLIANCE

Déposée le 18 février 1993 par la Société Anonyme (SA) C.N.C.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AQUALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.N.C.P domicilié(e) 8, RUE DE LA JOHARDIERE, 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 993 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.N.C.P. - France.

La marque AQUALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALLIANCE est expirée depuis le 18 février 2003.

C.N.C.P a également déposé les autres marques suivantes : OMNI GAZON 3T , LACTALLIANCE


C.N.C.P. S.A - 8, RUE DE LA JOHARDIERE, 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX - France - SIREN 785993098


C.N.C.P. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Tuyaux non métalliques