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Marques déposées par C.N.A.P. - MANUFACTURE NATIONALE DE SEVRES (établissement public administratif
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PT SEVRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PT SEVRES
C.N.A.P. - MANUFACTURE NATIONALE DE SEVRES (établissement public administratif)

Numéro de dépôt :
97704506
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2007

Présentation de la marque PT SEVRES

Déposée le 7 novembre 1997 par C.N.A.P. - MANUFACTURE NATIONALE DE SEVRES (établissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PT SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est C.N.A.P. - MANUFACTURE NATIONALE DE SEVRES (établissement public administratif), domicilié(e) 4, Grande Rue, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges TOUZENIS Directeur de la Manufacture nationale de Sèvres - France.

La marque PT SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PT SEVRES est expirée depuis le 7 novembre 2007.

C.N.A.P. - MANUFACTURE NATIONALE DE SEVRES (établissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : MANUFACTURE NATIONALE DE SEVRES


C.N.A.P. - MANUFACTURE NATIONALE DE SEVRES (établissement public administratif) - 4, Grande Rue, 92310 SEVRES - France


M. Georges TOUZENIS Directeur de la Manufacture nationale de Sèvres - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Porcelaine (faience, grès) à savoir: - biscuits (porcelaine non émaillée) - services de table - vases - panneaux décoratifs.