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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C MODENA FRANCE
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TERRACOTTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRACOTTA
C MODENA FRANCE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3005252
Date de dépôt :
01/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2010

Présentation de la marque TERRACOTTA

Déposée le 1 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C MODENA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRACOTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C MODENA FRANCE domicilié(e) 12 route du Rhin, 67930 BEINHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 239 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque TERRACOTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACOTTA est expirée depuis le 1 février 2010.


C MODENA FRANCE (société à responsabilité limitée) - 12 route du Rhin, 67930 BEINHEIM - France - SIREN 385239629


Cabinet METZ PATNI - France


Inscription le 5 septembre 2000 - Retrait partiel n°306892 - Publication au BOPI 2000-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Carreaux, dalles de sol en céramique, monuments non métalliques. Services d'étanchéité (construction), travaux de couverture de toits, services d'isolation (construction), pose de dalles et de sols, pavage, carrelage, dallage, pose de carreaux et mise en place et montage d'installations sanitaires. Traitement de matériaux, notamment traitement de dallages anciens.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.