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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. MEUNIER
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REBECCA - NOUGAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBECCA - NOUGAT
SARL C. MEUNIER

Numéro de dépôt :
96605889
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque REBECCA - NOUGAT

Déposée le 16 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. MEUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REBECCA - NOUGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. MEUNIER domicilié(e) 9 esplanade des Courtieux, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 051 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL C. MEUNIER - France.

La marque REBECCA - NOUGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBECCA - NOUGAT est expirée depuis le 16 janvier 2006.


SARL C. MEUNIER - 9 esplanade des Courtieux, 92150 SURESNES - France - SIREN 392051363


SARL C. MEUNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Vêtements (habillement - chaussures Chapellerie Jeux et jouets)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].