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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C. MAQUINÉ
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CM SA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM SA
C. MAQUINÉ S.A.

Numéro de dépôt :
3224882
Date de dépôt :
18/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2013
CM SA de C. MAQUINÉ

Présentation de la marque CM SA

Déposée le 18 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) C. MAQUINÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CM SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C. MAQUINÉ domicilié(e) Zone Industrielle,40220 TARNOS - 40220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 882 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. MAQUINÉ S.A. domicilié(e) Zone Industrielle,40220 TARNOS - 40220 - France.

La marque CM SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224882.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM SA est expirée depuis le 18 avril 2013.

C. MAQUINÉ a également déposé les autres marques suivantes : PAT'CHAT , (Marque figurative) , CHAT RAVI , PUSSY-CAT , GRILL MAGIC , FUNNY CAT , WELCOME


C. MAQUINÉ S.A. - Zone Industrielle,40220 TARNOS - 40220 - France - SIREN 300882115


C. MAQUINÉ S.A. - Zone Industrielle,40220 TARNOS - 40220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Jeux – jouets – litière. Produits vétérinaires. Aliments pour les animaux. Ustensiles et récipients pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.