Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMV
C.M.V.B. INTERNATIONAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94502860
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2004

Présentation de la marque CMV

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) C.M.V.B. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.V.B. INTERNATIONAL domicilié(e) SAVOIE TECHNOLAC LE SQUARE A 17, 73370 LE BOURGET DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France.

La marque CMV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMV est expirée depuis le 24 janvier 2004.

C.M.V.B. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CMVB


C.M.V.B. INTERNATIONAL (société anonyme) - SAVOIE TECHNOLAC LE SQUARE A 17, 73370 LE BOURGET DU LAC - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Machines pour l'optique et l'usinage du verre, notamment machines pour forer, planer, surfacer, polir, meuler et façonner les surfaces et les bords des verres