Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSION 5
C.M.S. Informatique (Sarl)

Numéro de dépôt :
1502030
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1998
VERSION 5 de C.M.S. Informatique

Présentation de la marque VERSION 5

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.S. Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERSION 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.S. Informatique domicilié(e) Le Vistaéro, 40, avenue Mont Joli, 06110 LE CANNET. - France.

La marque VERSION 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSION 5 est expirée depuis le 29 novembre 1998.

C.M.S. Informatique a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT MANAGER


C.M.S. Informatique (Sarl) - Le Vistaéro, 40, avenue Mont Joli, 06110 LE CANNET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

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