Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBLS Electronic Board Life Service
C.M.S. INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4072417
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2024
EBLS Electronic Board Life Service de C.M.S. INDUSTRIE

Présentation de la marque EBLS Electronic Board Life Service

Déposée le 28 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.M.S. INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EBLS Electronic Board Life Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.M.S. INDUSTRIE domicilié(e) ZI du Val d'Argent - 69610 - SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 562 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EBLS Electronic Board Life Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBLS Electronic Board Life Service est expirée depuis le 28 février 2024.

C.M.S. INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : PSX Prototypage Série Xpress


C.M.S. INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - ZI du Val d'Argent - 69610 - SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE - France - SIREN 342562345


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Puces électroniques pour la fabrication de circuits intégrés ; cartes à puce électroniques vierges [cartes à microprocesseur vierges] ; cartes à puce électronique ; appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Services d'installation, d'entretien, de maintenance, de réparation de matériels électroniques, de micro-électronique, de matériels électriques, informatiques, services d'assistance technique externalisée en matière de réparation, maintenance de matériels électroniques, électriques, informatiques.

Services d'élaboration, de conception et de maintenance de produits informatiques (logiciels) ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; installation et mise à jour de logiciels ; services de location de logiciels informatiques ; services d'assistance technique et d'ingénierie en matière de logiciels ; services de consultation (expertise, travaux d'ingénieurs dans le domaine des nouvelles technologies), services de consultation (expertise, travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'électronique), services de recherches dans le domaine de l'électronique, services de recherches de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'électronique, services d'étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, services d'essai et de test de matériaux, en particulier tests de qualité, services d'études de projets techniques en matière d'électronique, d'électricité, d'informatique, services d'expertise (travaux d'ingénieurs) et d'audit de qualité en matière de matériels électroniques, électriques, informatiques ; études de projets techniques et recherche technique.