Accueil marques.expert
/
Marques déposées par C.M.R.-Fédération Départementale du Mouvement Chrétien dans le Monde Rural
/
CONSTRUISONS CMR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUISONS CMR
C.M.R.-Fédération Départementale du Mouvement Chrétien dans le Monde Rural

Numéro de dépôt :
918909
Date de dépôt :
22/03/1972
Lieu de dépôt :
Besancon

Présentation de la marque CONSTRUISONS CMR

Déposée le 22 mars 1972 par C.M.R.-Fédération Départementale du Mouvement Chrétien dans le Monde Rural auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « CONSTRUISONS CMR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.M.R.-Fédération Départementale du Mouvement Chrétien dans le Monde Rural domicilié(e) (fédération), 5 bis, rue des Chalets, Besancon (Doubs). - France.

La marque CONSTRUISONS CMR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque CONSTRUISONS CMR est expirée depuis le 22 mars 1982.


C.M.R.-Fédération Départementale du Mouvement Chrétien dans le Monde Rural - (fédération), 5 bis, rue des Chalets, Besancon (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449

Edition d'un bulletin trimestriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.