Déposée le 3 septembre 1993 par la société C.M.L. Consortium de matériel pour laboratoires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANSBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est la société C.M.L. Consortium de matériel pour laboratoires domicilié(e) Siège social: 1, rue des Palis - BP 30, 77792 NEMOURS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 205 297 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.M.L. Consortium de Matériel pour Laboratoires - France.
La marque TRANSBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSBOX est expirée depuis le 3 septembre 2003.
C.M.L. Consortium de matériel pour laboratoires a également déposé les autres marques suivantes : EURO DISPOSABLE LABWARE
C.M.L. Consortium de matériel pour laboratoires - Siège social: 1, rue des Palis - BP 30, 77792 NEMOURS CEDEX - France - SIREN 718205297
C.M.L. Consortium de Matériel pour Laboratoires - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Appareils et instruments scientifiques Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux et vétérinaires Appareils mobiliers et toutes fournitures pour laboratoires (à savoir, appareils et instruments médicaux, mobilier spécial de laboratoires et autres meubles à usage médical)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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