C.M.L. Consortium de Matériel pour Laboratoires S.A.
Numéro de dépôt :
94527002
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2004
Présentation de la marque EURO DISPOSABLE LABWARE
Déposée le 30 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) C.M.L. Consortium de Matériel pour Laboratoires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURO DISPOSABLE LABWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.L. Consortium de Matériel pour Laboratoires domicilié(e) Siège Social: 1 rue des Palis - BP 30, NEMOURS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 205 297 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.M.L. Consortium de Matériel pour Laboratoires - France.
La marque EURO DISPOSABLE LABWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO DISPOSABLE LABWARE est expirée depuis le 30 juin 2004.
C.M.L. Consortium de Matériel pour Laboratoires a également déposé les autres marques suivantes : TRANSBOX
C.M.L. Consortium de Matériel pour Laboratoires S.A. - Siège Social: 1 rue des Palis - BP 30, NEMOURS CEDEX - France - SIREN 718205297
C.M.L. Consortium de Matériel pour Laboratoires - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
-Appareils et instruments scientifiques. -Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux et vétérinaires.Appareils mobiliers et toutes fournitures pour laboratoires (à savoir, appareils et instruments médicaux, mobilier spécial pour laboratoires et autres meubles à usage unique)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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