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Marques déposées par C.M.E.RTODO
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TREILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TREILLON
C.M.E.R., société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1414988
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque TREILLON

Déposée le 23 juin 1987 par C.M.E.RTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.M.E.RTODO domicilié(e) Rue de Bray, 35510 CESSON SEVIGNE (dossier no 2092671) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 836 525 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2092671) - France.

La marque TREILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TREILLON est expirée depuis le 23 juin 2007.


C.M.E.R., société en nom collectif - Rue de Bray, 35510 CESSON SEVIGNE (dossier no 2092671) - France - SIREN 383836525


NOVAMARK - (dossier no 2092671) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1997 n°2092671 - Publication au BOPI 1997-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239351 - Publication au BOPI 1997-06-23

Vins.