Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.D
/
une Planète Verte
Marque renouvelée - Marque en vigueur

une Planète Verte
C.M.D., Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3675555
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/09/2029
une Planète Verte de C.M.D

Présentation de la marque une Planète Verte

Déposée le 11 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « une Planète Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.D domicilié(e) 8 Rue des Fermes - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 361 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE Cedex - France.

La marque une Planète Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque une Planète Verte arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

C.M.D a également déposé les autres marques suivantes : LES TOQUES DU NORD , 7 BOUTONS , CMD


C.M.D., Société à responsabilité limitée à associé unique - 8 Rue des Fermes - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 338361538


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle - 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622865 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2019 n°2725787 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.