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Marques déposées par C.M.D. MARKETING (S.N.C
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Rustic SALONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rustic SALONS
C.M.D. MARKETING (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1759119
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
29/07/2001
Rustic SALONS de C.M.D. MARKETING (S.N.C

Présentation de la marque Rustic SALONS

Déposée le 29 juillet 1991 par C.M.D. MARKETING (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « Rustic SALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.M.D. MARKETING (S.N.C.), domicilié(e) 10 Parc Club du Millénaire, 1025 Rue Henri Becquerel, 34036 MONTPELLIER CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel CANU et Monsieur Daniel CANU gérants - France.

La marque Rustic SALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rustic SALONS est expirée depuis le 29 juillet 2001.


C.M.D. MARKETING (S.N.C.) - 10 Parc Club du Millénaire, 1025 Rue Henri Becquerel, 34036 MONTPELLIER CEDEX 1 - France


Monsieur Michel CANU et Monsieur Daniel CANU gérants - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs à l'exception des sacs à glace à usage médical, des sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), des sacs de cricket, des sacs en papier pour aspirateurs, des sacs isothermes, des sacs pour crosses de golf (avec ou sans roulettes) et des sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc, en papier ou en matières plastiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).