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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.M.C
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S.A. au Capital de 530 000 €
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A. au Capital de 530 000 €
C.M.C. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3167546
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
05/06/2012
S.A. au Capital de 530 000 € de C.M.C

Présentation de la marque S.A. au Capital de 530 000 €

Déposée le 5 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) C.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « S.A. au Capital de 530 000 € » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.C domicilié(e) 8, Chemin du Collet des Grailles,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 801 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Michel BUCHET AVOCAT domicilié(e) 5, Rue de La Préfecture,06300 NICE - 06300 - France.

La marque S.A. au Capital de 530 000 € a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A. au Capital de 530 000 € est expirée depuis le 5 juin 2012.

C.M.C a également déposé les autres marques suivantes : A Pieds Joints , LE CARRE D'AUTEUIL


C.M.C. Société Anonyme - 8, Chemin du Collet des Grailles,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France - SIREN 411801962


Me Michel BUCHET AVOCAT - 5, Rue de La Préfecture,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

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