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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.C
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LE CARRE D'AUTEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARRE D'AUTEUIL
"C.M.C." - SARL -

Numéro de dépôt :
3037514
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2010

Présentation de la marque LE CARRE D'AUTEUIL

Déposée le 26 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CARRE D'AUTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.C domicilié(e) 57, rue Bonnabaud, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 326 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gildas ROCHER - France.

La marque LE CARRE D'AUTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE D'AUTEUIL est expirée depuis le 26 juin 2010.

C.M.C a également déposé les autres marques suivantes : A Pieds Joints , S.A. au Capital de 530 000 €


"C.M.C." - SARL - - 57, rue Bonnabaud, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 430326835


Monsieur Gildas ROCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Restauration sous toutes ses formes, plats à emporter, traiteur, service de bar, café, salon de thé, hébergement temporaire, hôtellerie.