Marque renouvelée - Marque en vigueur

A Pieds Joints
C.M.C SARL, SARL

Numéro de dépôt :
99802555
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/07/2029

Présentation de la marque A Pieds Joints

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A Pieds Joints » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.C domicilié(e) 41 rue des Gâtines - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 207 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sarl CMC, M. muller Christine domicilié(e) 41 rue des Gâtines - 75020 - PARIS - France.

La marque A Pieds Joints a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A Pieds Joints arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.

C.M.C a également déposé les autres marques suivantes : S.A. au Capital de 530 000 € , LE CARRE D'AUTEUIL


C.M.C SARL, SARL - 41 rue des Gâtines - 75020 - PARIS - France - SIREN 417207456


sarl CMC, M. muller Christine - 41 rue des Gâtines - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2413027 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2019 n°2722144 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-07-29

. chaussures, vêtements (habillement) . jeux, jouets.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].