TOP TEN
Présentation de la marque TOP TEN
Déposée le 12 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP TEN est expirée depuis le 12 avril 2011.
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21