Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TITANIC
Numéro de dépôt :
98721711
Date de dépôt :
05/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TITANIC
Déposée le 5 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITANIC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339913 - Publication au BOPI 2002-01-28
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16