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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL
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TITANIC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TITANIC
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98721711
Date de dépôt :
05/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TITANIC

Déposée le 5 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITANIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6 RUE PALESTRO, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes : WESTERN , MAISSA , MY BRIF , CULGOA , MY CHOICE , MERCEDES PARIS , IMAGINE DESIGN , AQUARIUS , PHEDRE , SAMANTA


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL (S.A.) - 6 RUE PALESTRO, 93500 PANTIN - France - SIREN 327962510


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - France


Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339913 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Parfumerie et cosmétiques.