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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL
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THEATRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THEATRE
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL – S.A.

Numéro de dépôt :
92421896
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2012

Présentation de la marque THEATRE

Déposée le 9 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THEATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6, rue Palestro,93500 PANTIN (dossier no 2222886) - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6, rue Palestro,93500 PANTIN (dossier no 2222886) - 93500 - France.

La marque THEATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THEATRE est expirée depuis le 9 juin 2012.

C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes : WESTERN , MAISSA , MY BRIF , CULGOA , MY CHOICE , MERCEDES PARIS , IMAGINE DESIGN , AQUARIUS , PHEDRE , SAMANTA


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL – S.A. - 6, rue Palestro,93500 PANTIN (dossier no 2222886) - 93500 - France - SIREN 327962510


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - 6, rue Palestro,93500 PANTIN (dossier no 2222886) - 93500 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2222886 - Publication au BOPI 2002-06-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 9 décembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°382970 - Publication au BOPI 2003-12-09

Inscription le 8 avril 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°390308 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 12 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424341 - Publication au BOPI 2005-08-12

Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356774 - Publication au BOPI 2002-10-08

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

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