Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYBEL
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
93471560
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2003

Présentation de la marque SYBEL

Déposée le 7 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6, rue Palestro, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Chahed JEAN LOUIS VERMEIL - France.

La marque SYBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYBEL est expirée depuis le 7 juin 2003.

C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes : WESTERN , MAISSA , MY BRIF , CULGOA , MY CHOICE , MERCEDES PARIS , IMAGINE DESIGN , AQUARIUS , PHEDRE , SAMANTA


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL (S.A.) - 6, rue Palestro, 93500 PANTIN - France - SIREN 327962510


Monsieur Chahed JEAN LOUIS VERMEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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