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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL
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SIXTIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIXTIES
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - S.A

Numéro de dépôt :
1673954
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2011

Présentation de la marque SIXTIES

Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIXTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6, rue Palestro, 93500 PANTIN (dossier no 2187955) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) (dossier no 2187955) - France.

La marque SIXTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIXTIES est expirée depuis le 10 janvier 2011.

C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes : WESTERN , MAISSA , MY BRIF , CULGOA , MY CHOICE , MERCEDES PARIS , IMAGINE DESIGN , AQUARIUS , PHEDRE , SAMANTA


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - S.A - 6, rue Palestro, 93500 PANTIN (dossier no 2187955) - France - SIREN 327962510


C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL - (dossier no 2187955) - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2000 n°2187955 - Publication au BOPI 2000-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 12 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424341 - Publication au BOPI 2005-08-12

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