PARAPHE
Présentation de la marque PARAPHE
Déposée le 19 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARAPHE est expirée depuis le 19 juillet 2011.
C.M.C. JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424341 - Publication au BOPI 2005-08-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35